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zeus » 21 juil. 2008, 23:27
Alors plusieurs étapes. Utilise la 1ère, et si aucun effet, passe à la suite.
1/ Fait constater par huissier (ou je ne sais quelle entité légale) que TON tag xiti est sur son site. Je pense que ce fait là te sauve (cf. plus bas)
2/ tu es peut être tombé sur quelqu'un qui ne voulait pas faire de mal. Commence par le contacter en lui laissant la possibilité de résoudre le différent à l'amiable, tout en lui faisant comprendre que tu pourrais utiliser d'autres moyens pour faire appliquer ton droit.
3/ Porte plainte auprès d'une entité légale (poste de police) et fait lui indiquer ton droit.
N'oublie pas que souvent, un mail simple, voir suivi d'un mail menacant si aucune réponse, ça suffit.
A l'avenir, il faut que tu penses à te prémunir de ça de 2 façons :
- premièrement, il faut que tu places ton site sous licence, et que tu indiques les termes de cette licence.
- secondement, pour justifier que ton site est bien celui qui a été plagié, et non pas que c'est toi qui l'a plagié, il faut que tu graves les sources et que tu te les envois par courrier avec AR et que tu n'ouvres pas l'enveloppe. Du coup, tu as une preuve que tu es bien le site mis en ligne en 1er.
Dans le cas présent, ton tag xiti te permet de prouver que c'est lui qui a copié tes sources.
Alors plusieurs étapes. Utilise la 1ère, et si aucun effet, passe à la suite.
1/ Fait constater par huissier (ou je ne sais quelle entité légale) que TON tag xiti est sur son site. Je pense que ce fait là te sauve (cf. plus bas)
2/ tu es peut être tombé sur quelqu'un qui ne voulait pas faire de mal. Commence par le contacter en lui laissant la possibilité de résoudre le différent à l'amiable, tout en lui faisant comprendre que tu pourrais utiliser d'autres moyens pour faire appliquer ton droit.
3/ Porte plainte auprès d'une entité légale (poste de police) et fait lui indiquer ton droit.
N'oublie pas que souvent, un mail simple, voir suivi d'un mail menacant si aucune réponse, ça suffit.
A l'avenir, il faut que tu penses à te prémunir de ça de 2 façons :
- premièrement, il faut que tu places ton site sous licence, et que tu indiques les termes de cette licence.
- secondement, pour justifier que ton site est bien celui qui a été plagié, et non pas que c'est toi qui l'a plagié, il faut que tu graves les sources et que tu te les envois par courrier avec AR et que tu n'ouvres pas l'enveloppe. Du coup, tu as une preuve que tu es bien le site mis en ligne en 1er.
Dans le cas présent, ton tag xiti te permet de prouver que c'est lui qui a copié tes sources.
