par
orell1 » 14 avr. 2011, 12:01
oui oui ces champs sont bien uniques lorsque je fais la modif manuellement car à l'origine il y a deux champs objet du marché orthographié de cette façon: objet_du_marché donc en remplaçant manuellement le premier objet_du_marché en objet_du_marche il devient unique...
Sinon je vais essayé de regrouper les infos en faisant plusieurs groupes
du style:
1er groupe :
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de la Charente.
Correspondant : M. le président du conseil général, hôtel du Département - 31 boulevard Emile Roux, 16917
Angouleme Cedex 9, tél. : 05-45-90-75-62, télécopieur : 05-45-90-72-32, adresse internet :
http://www.cg16.fr.
2ème groupe :
Adresse internet du profil d'acheteur :
http://marchespublics.cg16.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques
3ème groupe :
Objet du marché : mission de contrôle technique relative au remplacement des menuiseries extérieures en bois
par des menuiseries en aluminium dans divers collèges du département de la Charente.
Catégorie de services : 12.
C.P.V. - Objet principal : 71356100.
Lieu d'exécution : ensemble du département.
Code NUTS : FR531.
L'avis implique un marché public.
4ème groupe :
Caractéristiques principales :
mission de contrôle technique relative au remplacement des menuiseries extérieures en bois par des menuiseries en
aluminium dans divers collèges du département de la Charente
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : conformément à l'article 77 du Code des marchés
publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier
de la manière suivante :
Montant Minimum: 5 000 EUR.ht
montant Maximum: 50 000 EUR.ht.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.
Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : virement
bancaire (Mandat administratif).délai de paiement : 30 jours.aucune avance n'est prévue.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme
imposée.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
5ème groupe :
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44
et 44-1 du CMP ainsi que celles qui ne présentent pas de garanties professionnelles, techniques et financières
suffisantes au regard de la nature et de l'importance des prestations à exécuter ne seront pas admises.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du
personnel chargé de la prestation.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code
des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour
chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières
années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation
de marchés de même nature ;
- production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses
capacités professionnelles, techniques et financières ;
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés
publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a
satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
les imprimés DC 4 et DC 5 sont remplacés par les imprimés Dc1 et Dc2.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur
pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 15 avril 2011, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11S0033.
6ème groupe :
Renseignements complémentaires : la présente consultation est passée en application de l'article 56 du Code des
Marchés Publics relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse:
http://www.cg16.fr
rubrique " marchés publics " ou
http://marchespublics.cg16.fr , de consulter les avis de publicité et le règlement de
consultation, de télécharger le DCE dans son intégralité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie
électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires,
rejet des candidatures ou des offres).
Les candidats sont informés que la remise des offres devra se faire obligatoirement soit sur format papier, soit
électroniquement via la plate-forme. Dans le cas d'une réponse par voie dématérialisée, les candidats ont la
possibilité de transmettre une copie de sauvegarde soit sur formatpapier soit sur support physique électronique.
Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 1er avril 2011.
7ème groupe :
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : DEPARTEMENT
DE LA CHARENTE Service Patrimoine des Collèges.
hôtel du Département 31 bd Emile Roux, 16917 Angouleme Cedex, adresse internet :
http://www.cg16.fr.
8ème groupe :
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DE LA
CHARENTE Service Patrimoine des Collèges.
Correspondant : Florent LETESSE hôtel du Département 31 bd Emile Roux, 16917 Angouleme Cedex 9, tél. : 05-45-
90-75-90, télécopieur : 05-45-90-72-32, courriel :
[email protected], adresse internet :
http://www.cg16.fr.
9ème groupe :
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DE
LA CHARENTE DIRECTION COMMANDE PUBLIQUE.
Correspondant : Stéphane QUELARD hôtel du Département 31 bd Emile Roux, 16917 Angouleme Cedex 9, tél. : 05-
45-90-49-18, télécopieur : 05-45-90-48-00, courriel :
[email protected], adresse internet :
http://www.cg16.fr.
10ème groupe :
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue de Blossac, 86000 Poitiers,
tél. : 05-49-60-79-19, courriel :
[email protected], télécopieur : 05-49-60-68-09, adresse internet :
http://www.tapoitiers.
juradm.fr/ta/poitiers.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les recours peuvent être introduits devant le
Tribunal Administratif de POITIERS sur le fondement :
soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ;
soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter
de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;
soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard
suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un
système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de
l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du
lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une
demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative.
Voilà à peu près. de toute façon je n'ai pas besoin de tous les champs.
Seulement certains sont nécessaires donc en faisant des groupes peut-être que ce sera plus simple...?
En tout cas merci pour le lien car maintenant ça fonctionne en passant par l'id! Tu avais encore une fois raison! Bravo!
Merci!

oui oui ces champs sont bien uniques lorsque je fais la modif manuellement car à l'origine il y a deux champs objet du marché orthographié de cette façon: objet_du_marché donc en remplaçant manuellement le premier objet_du_marché en objet_du_marche il devient unique...
Sinon je vais essayé de regrouper les infos en faisant plusieurs groupes
du style:
[b]1er groupe : [/b]
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de la Charente.
Correspondant : M. le président du conseil général, hôtel du Département - 31 boulevard Emile Roux, 16917
Angouleme Cedex 9, tél. : 05-45-90-75-62, télécopieur : 05-45-90-72-32, adresse internet : http://www.cg16.fr.
[b]2ème groupe : [/b]
Adresse internet du profil d'acheteur :
http://marchespublics.cg16.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques
[b]3ème groupe : [/b]
Objet du marché : mission de contrôle technique relative au remplacement des menuiseries extérieures en bois
par des menuiseries en aluminium dans divers collèges du département de la Charente.
Catégorie de services : 12.
C.P.V. - Objet principal : 71356100.
Lieu d'exécution : ensemble du département.
Code NUTS : FR531.
L'avis implique un marché public.
[b]4ème groupe : [/b]
Caractéristiques principales :
mission de contrôle technique relative au remplacement des menuiseries extérieures en bois par des menuiseries en
aluminium dans divers collèges du département de la Charente
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : conformément à l'article 77 du Code des marchés
publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier
de la manière suivante :
Montant Minimum: 5 000 EUR.ht
montant Maximum: 50 000 EUR.ht.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.
Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : virement
bancaire (Mandat administratif).délai de paiement : 30 jours.aucune avance n'est prévue.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme
imposée.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
[b]5ème groupe : [/b]
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44
et 44-1 du CMP ainsi que celles qui ne présentent pas de garanties professionnelles, techniques et financières
suffisantes au regard de la nature et de l'importance des prestations à exécuter ne seront pas admises.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du
personnel chargé de la prestation.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code
des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour
chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières
années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation
de marchés de même nature ;
- production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses
capacités professionnelles, techniques et financières ;
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés
publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a
satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
les imprimés DC 4 et DC 5 sont remplacés par les imprimés Dc1 et Dc2.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur
pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 15 avril 2011, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11S0033.
[b]6ème groupe : [/b]
Renseignements complémentaires : la présente consultation est passée en application de l'article 56 du Code des
Marchés Publics relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
Les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse: http://www.cg16.fr
rubrique " marchés publics " ou http://marchespublics.cg16.fr , de consulter les avis de publicité et le règlement de
consultation, de télécharger le DCE dans son intégralité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie
électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires,
rejet des candidatures ou des offres).
Les candidats sont informés que la remise des offres devra se faire obligatoirement soit sur format papier, soit
électroniquement via la plate-forme. Dans le cas d'une réponse par voie dématérialisée, les candidats ont la
possibilité de transmettre une copie de sauvegarde soit sur formatpapier soit sur support physique électronique.
Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 1er avril 2011.
[b]7ème groupe : [/b]
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : DEPARTEMENT
DE LA CHARENTE Service Patrimoine des Collèges.
hôtel du Département 31 bd Emile Roux, 16917 Angouleme Cedex, adresse internet : http://www.cg16.fr.
[b]8ème groupe : [/b]
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DE LA
CHARENTE Service Patrimoine des Collèges.
Correspondant : Florent LETESSE hôtel du Département 31 bd Emile Roux, 16917 Angouleme Cedex 9, tél. : 05-45-
90-75-90, télécopieur : 05-45-90-72-32, courriel :
[email protected], adresse internet : http://www.cg16.fr.
[b]9ème groupe : [/b]
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DE
LA CHARENTE DIRECTION COMMANDE PUBLIQUE.
Correspondant : Stéphane QUELARD hôtel du Département 31 bd Emile Roux, 16917 Angouleme Cedex 9, tél. : 05-
45-90-49-18, télécopieur : 05-45-90-48-00, courriel :
[email protected], adresse internet : http://www.cg16.fr.
[b]10ème groupe : [/b]
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue de Blossac, 86000 Poitiers,
tél. : 05-49-60-79-19, courriel :
[email protected], télécopieur : 05-49-60-68-09, adresse internet : http://www.tapoitiers.
juradm.fr/ta/poitiers.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les recours peuvent être introduits devant le
Tribunal Administratif de POITIERS sur le fondement :
soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ;
soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter
de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;
soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard
suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un
système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de
l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du
lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une
demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative.
Voilà à peu près. de toute façon je n'ai pas besoin de tous les champs.
Seulement certains sont nécessaires donc en faisant des groupes peut-être que ce sera plus simple...?
En tout cas merci pour le lien car maintenant ça fonctionne en passant par l'id! Tu avais encore une fois raison! Bravo!
Merci! :P :wink: