Hadopi : Soulagement. Ou... Soulagement ?

Mammouth du PHP | 959 Messages

09 avr. 2009, 17:44

Bonsoir !

Alors le texte a été rejeté ! :D

Un petit article

Et Regardez ici la vidéo


Voilà !
En espérant qu'ils n'en remettrons pas une couche en proposant un autre texte du même type ;)

Bonne soirée à tous !

Administrateur PHPfrance
Administrateur PHPfrance | 11457 Messages

09 avr. 2009, 18:42

Alors le texte a été rejeté ! :D

En espérant qu'ils n'en remettrons pas une couche en proposant un autre texte du même type ;)
Non. Ce sera rigoureusement le même.
On appelle ça une "deuxième lecture".

ViPHP
AB
ViPHP | 5818 Messages

09 avr. 2009, 18:52

La loi sera représentée le 28 avril. cf http://www.phpfrance.com/forums/voir_re ... php#286177
Enfin bon ça a le mérite d'en faire parler un peu plus.

Mammouth du PHP | 959 Messages

09 avr. 2009, 19:38

Ah :/
C'est bien se que je pensais :/

:roll:

Mammouth du PHP | 2937 Messages

09 avr. 2009, 22:12

La loi sera représentée le 28 avril.
Avec l'amendement adopté par les députés et rejeté par la commission mixte paritaire :
Le texte qui sera examiné ne portera pas sur la version «durçie» issue de la commission mixte paritaire, mais sur le projet de loi tel qu'il a été amendé par les députés. Exit, donc, la «double peine».
Source : Le Figaro.

ViPHP
AB
ViPHP | 5818 Messages

11 avr. 2009, 05:39

La loi sera représentée le 28 avril.
Avec l'amendement adopté par les députés et rejeté par la commission mixte paritaire :
Le texte qui sera examiné ne portera pas sur la version «durçie» issue de la commission mixte paritaire, mais sur le projet de loi tel qu'il a été amendé par les députés. Exit, donc, la «double peine».
Source : Le Figaro.
Oui ça c'est pour la théorie... On verra dans la pratique. J'espère qu'il en sera comme tu le dis, mais l'expérience montre qu'il faut toujours s'attendre au pire avec ce gouvernement, même si cela contredis le bon entendement :wink:
Cela dit, la loi "non durcie" permettrait peut-être de motiver plus de députés UMP (la majorité suffisante). En même temps le petit chef n'aime pas trop (litote) qu'on discute ses ordres et il se pourrait aussi qu'il en fasse une question de principe pour l'exemple - un de plus -
Par ailleurs, cette loi "non durcie" provoquerait un handicap financier supplémentaire pour les FAI qui devront déjà supporter les frais de flicage indirects dus à cette loi.
A suivre...
Modifié en dernier par AB le 11 avr. 2009, 16:39, modifié 1 fois.

Mammouth du PHP | 2937 Messages

11 avr. 2009, 15:49

En tout cas, reste à savoir si nous aurons encore affaire à des erreurs 404. :mrgreen:

ViPHP
ViPHP | 5924 Messages

11 avr. 2009, 17:18

Pas mal :)
Même si ça fait un peu trop Mozilla à mon goût :P