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ai-je le droit ? mon site est-il légal ?
Posté : 27 janv. 2009, 23:28
par Tohru222
Bonjour,
je mets mon message ici, car je ne sais pas où le mettre. j'ai essayé les site sur le juridique, mais je n'ai pas de réponse ou il faut payer pour en avoir une.
voilà j'ai fait un site qui receuille des avis/question sur la consommation. quand je dis consommation, c sur des jeux,voyages,voitures,appareils.... .
un pote m'a dit, que comme les objets sont nommé présisément : modèle + marque, et bien les marque spourraient se retourner contre moi.
alors je voudrais savoir si j'ai le droit de faire un tel site ? car il en existe déjà, alros pourquoi pas moi ?
ma particularité est que je ne vend pas ou ne fait aps diriger les gens sur des sites qui vendent les articles.
c pour ça que je tolère les avis même négatifs !
comment savoir si mon site est légal ?
merci
Posté : 28 janv. 2009, 01:00
par Berzemus
Ce serait quand même un comble qu'une marque ne veuille pas qu'on parle d'eux..
Des sites comme tom's hardware mentionnent bien des marques non ? Si les marques ne veulent pas qu'on parle de leurs produits, alors elles n'ont qu'a ne rien commercialiser. Ton pote s'est mal renseigné, et tu ne risque rien du tout.
Posté : 28 janv. 2009, 09:36
par naholyr
Attention, en faisant ça tu es éditeur de contenu, et les avis diffamatoires seront à ta charge. En cela tu as un vrai risque.
De plus, contrairement à ce que semble penser Berzemus, une marque est (Dieu merci !) propriétaire de son image comme tout un chacun, et on n'utilise pas son image sans son accord. Cependant il y a tout un tas de cas particuliers qui permettent tout de même l'existence de "guides" et autres comparateurs de prix. Il est donc tout-à-fait possible de faire un site comme tu le souhaites, mais il convient effectivement de te renseigner, et à ta place pour les questions juridiques je n'irais pas interroger des informaticiens : on n'y connait rien, et les avis qu'on te donnera ne seront que des approximations.
Posté : 28 janv. 2009, 10:29
par albat
tu ne risque rien du tout.
Faux.
Attention, en faisant ça tu es éditeur de contenu, et les avis diffamatoires seront à ta charge. En cela tu as un vrai risque.
Vrai.
De plus, contrairement à ce que semble penser Berzemus, une marque est (Dieu merci !) propriétaire de son image
Vrai.
Il est autorisé de citer une marque.
Il est autorisé de raconter un évènement personnel,
qu'il soit positif ou négatif, lié à une marque :
"J'ai acheté un saucisson de Lyon de la marque Le Gone et j'ai trouvé ça dégueu."
"J'ai acheté des dalles Richelieu chez Casino et elles étaient délicieuses."
En revanche, comme le rappelle
naholyr : en tant que directeur de la publication,
tu es responsable des propos tenus sur ton site, que tu en sois l'auteur ou non.
Ainsi, dans le cas où un internaute se laisserait aller à un commentaire contre une marque
et où celle-ci s'estimerait attaquée ou diffamée, la plainte sera déposée contre toi.
Les informations publiées doivent être factuelles, vérifiables et neutres.
"J'ai acheté... j'ai payé... mais je n'ai pas reçu.... donc j'ai porté plainte... Mon conseil : Attention à ce cybermarchand !"
vaut mieux que :
"C'est des escrocs, ils m'ont arnaqué !"
D'où la nécessité absolue de modérer toutes les contributions...
Posté : 28 janv. 2009, 10:43
par zeus
Je voudrais juste apporter une nuance à tout ce qui a été dit.
Généralement, lorsqu'une entreprise s'estime lesée ou victime d'une diffamation, elle commence par un courrier menacant pour que tu supprimes le ou les messages en question avant de passer à l'arme juridique.
Après, tu as toujours le risque de tomber sur un procédurier qui attaque directement, ou encore un idiot qui envoi des lettres dès qu'une lettre ne chante pas les louanges de sa société.
Donc, oui, tu as des risques juridiques, mais tu ne risques pas le procès à chaque message négatif non plus

Posté : 28 janv. 2009, 12:04
par Tohru222
Merci pour toutes ces infos, j'en ai pas autant eu sur les sites juridiques !!!
ça me parraissait bizarre de ne pas pvoir faire un tel site.
de toute façon, chaque message est soumis à vérification.
le tout est que je ne me plante pas dans ma vérification.
j'enlève tout ce qui est :
- atteinte à la personne (ça c facile)
- tout ce qui n'a rien à voir avec le sujet de mon site
- vous entendez quoi par "avis diffamatoire" à propos d'un objet ?
- albat à dit : "commentaire contre une marque", je suis ok car là pour moi c pas contre une marque que l'on donne son avis, mais contre un objet particulier.
albat à dit :"Les informations publiées doivent être factuelles, vérifiables et neutres."
je comprend pas "factuelles"
donc j'enlève le genre :"ce truc est nul"
mais je peux garder "j'aime pas ce truc" ou "j'aime pas ce truc car ça marche pas ..."
merci encore pour vos infos !
Posté : 28 janv. 2009, 12:14
par Berzemus
Oui, bon, il était tard, j'ai oublié les cas extrêmes, j'ai cru que tu allais écrire toi-même tes articles, alors que ce sont les internautes qui vont écrire leurs avis sur les produits.
Il suffit d'un disclaimer, dans lequel tu dis que tu n'es pas responsable de ce que disent les internautes, et un autre dans lequel tu avertis les utilisateurs de leurs droits.
Je prend pour exemple celui de tom's hardware, justement, qui stipule bien tout ça:
http://www.presence-pc.com/cgu.html
Ils se déchargent de toute responsabilité concernant le contenu posté par les utilisateurs.
Mais il ne faudra pas oublier de modérer, sinon tu pourrais devenir responsable de par ta négligence.
On ne peut utiliser
commercialement une autre marque pour en tirer un avantage soi-même, mais on peut la citer. Les entreprises peuvent surveiller l'usage de leur marque, sans en abuser[1]. J'ai quand même un bazar+3 en droit, mais j'ai pas envie de ressortir mes vieux bouquins.
[1]: Godzilla est une des marques les plus activement protégées. Tout ce qui inclut une allusion à un gros monstre avec un "zilla" dans son nom sera très probablement lourdement attaqué. Car si les propriétaires arrêtent leur combat, le nom risque de tomber dans l'usage courant, et donc, de faire partie du domaine public. Comme "bic" pour un style-bille. Bic était une marque, avant de tomber dans le domaine public. Vous me direz "oui mais mozilla!!" C'est l'exception à la règle. Les propriétaires de Godzilla autorisent mozilla à utiliser le dino et de garder son nom puisqu'il n'a pas de vocation commerciale.
Posté : 28 janv. 2009, 12:19
par albat
albat à dit :"Les informations publiées doivent être factuelles, vérifiables et neutres."
je comprend pas "factuelles"
Qui découle d'un fait, et non d'une interprétation.
Posté : 28 janv. 2009, 12:20
par albat
Godzilla est une des marques les plus activement protégées. Tout ce qui inclut une allusion à un gros monstre avec un "zilla" dans son nom sera très probablement lourdement attaqué.
Pas de BerzemusZilla alors ?

Posté : 28 janv. 2009, 14:03
par Tohru222
Merci pour toutes ces infos. Ca me rassure, car comme les personnes pas douées, j'ai fait le site avant de me poser la questions "mais est-ce légal ?" !
lol
merci
Posté : 28 janv. 2009, 14:22
par Berzemus
Godzilla est une des marques les plus activement protégées. Tout ce qui inclut une allusion à un gros monstre avec un "zilla" dans son nom sera très probablement lourdement attaqué.
Pas de BerzemusZilla alors ?

Tant que je ne me transforme pas en Dino.. Quoique Berzilla sonne mieux..
Posté : 28 janv. 2009, 16:20
par Tohru222
Ca y est j'ai pondu des conditions d'utilisations.
j'me suis un peu aider de tom's hardware, de ce que j'avais mis et de vos conseils.
bon y-a pas gd chose, mais j'pense avoir fait le tour
encore une tite question :
mon but, pour limiter les abus, était lister et de vérifier chaque nveau message, d'accepter ou supprimer le message s'il me plait ou pas.
mais j'me suis dit, que si je venais un jour pas fait comme les autres à accepter un message que j'aurai pas du, j'risque d'avoir des ennuis....
vous faites comment vous dans les forum ? vous vérifiez du genre tous les nveaux messages depuis 3 jours, ou vous validez chq message ?
Posté : 28 janv. 2009, 17:01
par Berzemus
Si tu fais un contrôle a priori, tu prends bien plus de responsabilité, puisque tu contrôle chaque post personnellement.. en plus, c'est très dépriment pour un utilisateur de ne pas voir sont post apparaitre tout de suite... Mieux vaut un contrôle a posteriori, ou tu regardes à gauche à droite les topics les plus virulents, et petit à petit tu te fait une équipe de modérateurs, et après un petit temps la communauté parviendra à se modérer toute seule.
Posté : 28 janv. 2009, 18:43
par albat
vous faites comment vous dans les forum ?
vous vérifiez du genre tous les nveaux messages depuis 3 jours,
ou vous validez chq message ?
Sur PHPFrance, il n'y a pas de validation préalable à la publication.
Les modérateurs et administrateurs sont suffisamment nombreux
pour parcourir presque tous les messages postés.
Il peut toutefois arriver qu'un message à modérer nous échappe.
Tout membre de ce forum peut alors le signaler en cliquant sur le bouton [
!].
Cela attire l'attention des modérateurs sur le message signalé.
Les viPHP (béni soit leur nom !) sont très actifs sur ce point
et apportent un sérieux soutien aux modérateurs. =D>
Mais ils ne sont pas les seuls, beaucoup de membres "lambda" nous aident aussi.
Merci à vous tous, c'est grâce à votre implication
que ce forum fonctionne dans de bonnes conditions.

Posté : 28 janv. 2009, 22:17
par Tohru222
Ok, donc pr l'admin (entre autre moi), c moins laborieux !
plutot que de regarder chaque message, je jette un coup do'eil de temps en temps.
enfin assez svt pr éviter les abus, mais pas à chaque fois.
merci et en plus, c moins risqué
merci pr tout !
Tohru