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Protection juridique de mes codes PHP

Posté : 29 févr. 2008, 05:29
par HanX
Bonjour/bonsoir,

J'ai codé un "pseudo" CMS pour les sites que je développe... Voilà, j'ai un nouveau client... j'ai signé mon contrat stipulant que je cède uniquement le droit d'exploitation du code de ce CMS (pas le droit d'auteur)... J'aimerais protéger officiellement mon code... mais ça m'a l'air un peu compliqué.

Sachant :
- que je fais payer à chaque client ce CMS (faut bien se faire de la marge ;))
- que mettre en open source ne me dérange pas... si je peux aider du monde :D

Après quelques recherches, j'ai trouvé la licence BSD... qu'en pensez vous ?

Posté : 29 févr. 2008, 08:18
par cf357
Je ne suis pas sûr de comprendre ce que tu veux... la licence BSD est (du moins pour les différentes versions que je connaisse) beaucoup plus permissive en terme de vente / droit d'auteur oO.

Un mec qui récupère ton CMS sous licence BSD peut très bien décidé de modifer quelques lignes, et revendre le CMS SANS REUTILISER LA LICENCE BSD

La licence est bien différente du droit d'auteur, que tu possèdes dès que tu crées quelque chose et que tu peux le prouver (genre un envoi par la poste à soi même en recommandé, sans ouvrir la lettre).
Ce même principe du droit d'auteur est lui même encore différent de la propriété intellectuelle, qui dans tous les cas t'appartiendra à jamais.

Pour protéger ton droit d'auteur juridiquement, regarde plutôt du côté de la Common Creativ Licence (ou Licence Creative Commons en français dans Google)

Bon courage :)

Posté : 29 févr. 2008, 12:47
par iclo
Salut,

Pour proteger ton code en lui-même, tu peux regarder du côté des offuscateurs de code.
J'imagine que Google devrait pouvoir t'en dire plus.

Posté : 29 févr. 2008, 21:53
par albat
Soit j'ai loupé un élément de ta question, soit c'est tout bête : :-k

tu ne donnes pas à ton client l'accès au serveur de chez ton hébergeur. :idea:

Posté : 29 févr. 2008, 21:58
par HanX
Je m'occupe de l'hébergement (conseil, mise en place), mais c'est pas moi qui paye !!! Mon chef a les codes qui me les retransmet. Il "peut" récupérer mes codes mais vu son niveau en info :lol: Mais bon il peut toujours trouver un autre webmaster qui pourrait les réutiliser à son avantage...

Posté : 01 mars 2008, 00:27
par pjl
Mon chef
tu es a ton compte ou tu es salarié ?

Posté : 01 mars 2008, 01:00
par Victor BRITO
Il y a la licence GNU/GPL qui est moins permissive, en ce sens que toute modification et redistribution doit être faite sous la même licence. Mais, si ton CMS n'est pas libre, autant te diriger vers le classique copyright, avec ou sans obfuscation de code.

Posté : 01 mars 2008, 06:07
par HanX
Mon chef
tu es a ton compte ou tu es salarié ?
Freelance à priori... je lui donné mes tarifs net et il a les accepté par email. Pour le détails il doit aller voir son avocat...


Victor : non pas de GPL... je fais payer ce pseudo CMS (en gros c'est juste un ensemble de classe, générateur de XHTML, backoffice...). J'aurais pu repartir de zéro... mais bon vous ne réutilisez jamais vos code (classes, fonction, structure de vos sites, formulaires) dans différents sites ? Pour ma par part j'en ai fait une sorte de compilation... tout ce qui est codé n'est pas à refaire... et ça je le fais quand même facturer (sachant qu'il y a quand même 50h de taff dessus), faut bien se faire des sous pour payer ses études ! :lol:

C'est pour ça que j'avais pensé à la licence BSD... mais je vais regarder de plus près la Creative Commons.