open source et application commerciales

Eléphant du PHP | 101 Messages

10 févr. 2017, 13:57

Bonjour à tous,

Une question sur un cas spécifique d'utilisation d'applications Open Source.

J'ai créé une application IOS native pour un une extension commerciale de Wordpress.
Cette extension commerciale propose une application IOS native également.
Est-ce que les développeurs/propriétaires de cette extension commerciale peuvent se retourner contre moi si je commercialise ma solution?

En vous remerciant pour vos réponses.

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Administrateur PHPfrance
Administrateur PHPfrance | 7256 Messages

10 févr. 2017, 14:55

Bonjour,

Si tu réutilises une partie de leur code oui
Si tu utilises simplement des API qui sont documentés par eux, à priori, non.

Attention par contre à ne pas utiliser dans ta communication/nom de produit leur nom car cela peut être considéré comme du parasitisme de marque (qui est une branche de la concurrence déloyale)
Quand tout le reste a échoué, lisez le mode d'emploi...

Eléphant du PHP | 101 Messages

12 févr. 2017, 11:22

Merci pour cette réponse. En fait j'ai tout créé de A à Z, y compris l'API qui se connecte à l'extension commerciale pour récupérer les données. Je comprends que je ne peux pas utiliser le nom directement mais comment je fais pour expliquer à quoi sert mon appli? Si xxx est une marque, dire "application IOS pour xxx" est-il une enfreinte aux règles de copyright?

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Administrateur PHPfrance
Administrateur PHPfrance | 7256 Messages

12 févr. 2017, 16:53

Tu as peut être le droit d'utiliser le nom sans leur logo mais il me semble qu'il y a des mentions légales à ajouter en plus pour éviter un procès : comme quoi la marque XXXX appartient à la société XXX, et comme quoi tu n'es pas affilié à XXXX...
Et pas sûr que tu puisses l'utiliser dans ton propre nom d'appli, mais que dans la description...

Bref... c'est un sujet très sensible et je te recommande très fortement de te rapprocher d'un avocat en droit des affaires/propriété intellectuelle, surtout que ça touche des solutions commerciales.

Par ailleurs, même si tu es dans ton droit, la société adverse si elle est mal intentionnée ou simplement pour te "pourrir la vie" pourrait décider de porter plainte contre toi, même en sachant qu'elle n'a aucune chance de gagner juste pour te faire dépenser de l'énergie et de l'argent en frais d'avocat pendant 2 ou 3 ans.
Donc vraiment va poser la question à un avocat.

Il existe une startup qui fait de la mise en relation d'avocats si tu n'en connais pas : http://www.callalawyer.fr
Quand tout le reste a échoué, lisez le mode d'emploi...